2025
- Validation du compte-rendu du conseil d’administration du 28 janvier 2025
- CFU 2024 et affectation du résultat 2024
- Budget Primitif 2025
- CRA 2024
- Prorata TVA 2025
- Autorisation signature contrats alternance apprentissage ou professionnalisation
- Vente de deux groupes électogènes
- Approbation COT et autorisation au DG à signer la convention
2024
2023
2022
- Approbation compte-rendu du CA du 28 février 2022_TPN
- Approbation compte de gestion 2021
- Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat 2021
- Décision Modificative n°1
- Approbation convention financement des missions régaliennes conclue avec la DGAC AFT et Bercy
- CRA 2021
- Marché public prestations de sûreté de sécurité et d’assistance aux PMR
2021
- Validation du compte-rendu du conseil d’administration du 17 février 2021
- Approbation du compte de gestion 2020
- Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat 2020
- Décision modificative n°1
- Partenariat Safety Travel
- Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable assignataire
